Mentions légales

IMPORTANT :

En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales.

Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.

L’internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site .

Tout différend entre AM PHOTO et l’internaute relatif à l’utilisation du site, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION WWW.AMPHOTO.OVH

AM-Photo

64700 HENDAYE / 51100 REIMS


Mail : amphotoaquitaine@gmail.com

SIRET : 381 466 564 00055

APE : 7420Z

Crédits photographies : AM PHOTO

Par respect pour le travail d’AM PHOTO et conformément à la loi, l’ensemble des photographies présentes sur ce site NE peuvent PAS être téléchargées, reproduites, ou imprimées (par précaution la définition des images utilisées sur ce site est volontairement insuffisante pour cet usage).

Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’AM PHOTO. Et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Par exception, le partage des œuvres d’AM PHOTO sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes :

la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par AM PHOTO sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la paternité de la photo en indiquant expressément et sans ambiguité, dans la description de la photo la mention « par AM PHOTO », idéalement assortie d’un lien vers le présent site ou de sa page FB ou Instagram.

AM PHOTO est titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il ne diffuse à aucun tiers les informations personnelles que vous lui confier au moment d’une prise de contact ou d’un achat.

AM PHOTO décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui d’AM PHOTO, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

PROTECTION DES DONNEES :

Loi informatique et liberté

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.